Publié le 27/02/2018

Balzac - Répertoire des auteurs et de leurs ayants droit

Le répertoire BALZAC mis en œuvre et développé par la SGDL (Société des gens de Lettres) est un outil indispensable à tous, notamment aux professionnels de l'édition, il facilite les recherches de contacts aux fins de réédition, numérisation, adaptation et exploitation d'œuvres de l'écrit

Une partie de plus en plus importante du patrimoine littéraire français est déclarée "orpheline", car on ne parvient pas à identifier et à localiser les auteurs, ou leurs ayants droit lorsqu'ils sont décédés. Jusqu'alors, leurs œuvres ne pouvaient légalement être exploitées sur support numérique, et leur exploitation sur support imprimé restait très limitée. Une directive européenne prévoit dans certaines conditions la possibilité d'une exploitation numérique sans l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, si celui-ci ne peut être retrouvé malgré des recherches diligentes. Faute d'instruments de recherche exhaustifs, ces œuvres orphelines risquent d'être de plus en plus nombreuses.

Les auteurs ne peuvent se satisfaire ni de l'absence d'exploitation, ni d'une exploitation qu'ils ne pourraient autoriser. Pour cela, ils doivent faire en sorte de rester localisables dans  un fichier sécurisé.

Le fichier Balzac de la Société des Gens de Lettres a pour ambition de répertorier tous les auteurs de langue française et les ayants droit des auteurs décédés, afin de permettre aux éditeurs ou aux institutions (bibliothèques...) qui le souhaitent de les contacter pour rééditer ou numériser leurs œuvres en toute sécurité, avec l'accord des auteurs ou des ayants droit, et dans les conditions qu'ils auront pu négocier. La Société des Gens de Lettres est régulièrement interrogée non seulement pour une réédition ou une numérisation, mais pour toute démarche exigeant un accord ou une participation des détenteurs de droit (présence dans une anthologie, citation dans un catalogue, baptême d'une rue du nom d'un auteur...). Le fichier Balzac leur permettra d'être aussitôt informés de ces demandes.

Ce fichier est entièrement sécurisé : les ayants droit n'y sont inscrits qu'après avoir produit les pièces prouvant leur qualité ; les coordonnées des auteurs et des ayants droit ne sont jamais données, mais les demandes parvenant à la Société des Gens de Lettres leur sont transmises ; les auteurs et les ayants droit peuvent contrôler et rectifier leurs coordonnées par un accès personnalisé.

Ce fichier n'a de sens que s'il vise à l'exhaustivité. Riche de plusieurs milliers de fiches d'auteurs, il se complète jour après jour de leurs coordonnées et de leurs ayants droit. 

 

BALZAC permet la recherche et l'identification des auteurs d'une œuvre écrite ou de leurs ayants droit.

BALZAC a été mis en œuvre et développé par la Société des Gens de Lettres (SGDL), association reconnue d'utilité publique qui a pour vocation la défense des intérêts de tous les auteurs de l'écrit;

BALZAC a pour objectif d'identifier et de localiser tous les auteurs de langue française. Constitué de centaines de milliers de notices d'auteurs, il s'enrichit constamment de coordonnées à jour.

BALZAC permet à tout moment de retrouver les titulaires de droits et favorise ainsi la préservation de leurs droits patrimoniaux et moraux.

  • Le référencement sur le répertoire BALZAC est gratuit et entièrement sécurisé
  • Les informations mentionnées sur le répertoire BALZAC sont validées par la SGDL
  • Les coordonnées des auteurs ne sont jamais communiquées. La SGDL reste l'intermédiaire pour toute demande de contact.
  • Un accès personnalisé et sécurisé pour la mise à jour (prochainement disponible)

Inscription et renseignements :
Pour les auteurs - Marie Buys fichier@sgdl.org
Pour les ayants droit - Emilie Hache ayantsdroit@sgdl.org

Formulaire d'inscription au répertoire BALZAC + Notices