Publié le 16/11/2017

Comment rémunérer un auteur ?

Comment rémunérer un auteur pour une rencontre, un atelier d'écriture en lycée, une lecture de son œuvre ?

Doit-on le payer en « droits d'auteur », en « en droits d’auteur pour des activités accessoires », en salaire, en honoraires ou doit-il fournir une facture ? Ce guide pratique fait le point sur ces questions – et quelques autres – qui se posent régulièrement aux auteurs et aux opérateurs culturels qui les invitent.

Organisateurs de manifestations littéraires, bibliothécaires, libraires, travailleurs sociaux, enseignants... élaborent régulièrement différents types de projets avec des auteurs : résidences, ateliers, lectures, débats, etc.
Ces "diffuseurs" se heurtent fréquemment à une même difficulté : comment rémunérer les auteurs tant dans le respect de leurs droits que dans celui des réglementations sociales et fiscales ?

Pour leur part, écrivains, traducteurs ou illustrateurs sollicités pour intervenir dans le cadre d'animations diverses, ne sont pas toujours au fait des dispositifs légaux les concernant.

Volontairement simple et synthétique, le document présente les différentes collaborations qui peuvent se nouer entre un auteur et un organisateur de rencontre, lecture, débat, résidence, atelier..., qu'il soit public ou privé. Il en explicite les types de rémunération correspondants, afin que ces activités puissent se développer dans le respect de la réglementation sociale et fiscale, du droit des auteurs et d'une juste rémunération de leurs interventions.

En 2017, l'ArL Paca publie un document actualisé. Une impression papier est envisagée début 2018 avec la mise en œuvre des nouveaux taux (CSG) et de la réforme des retraites pour l'heure annoncée.

Comment rémunérer les auteurs ? a été réalisé par l'Agence régionale du Livre Paca en 2008, mis à jour en 2011 collectivement (avec la Charte des Auteurs et illustrateurs pour la jeunesse, du Centre national du Livre, de la Fédération interrégionale du livre et de la lecture et de la Société des Gens de Lettres) pour tenir compte de la mise en œuvre de la formation professionnelle continue des auteurs.